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Marques déposées par Alphonse SCRIFFIGNANO
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SPORT VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT VILLE
Alphonse SCRIFFIGNANO

Numéro de dépôt :
1624717
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2000
SPORT VILLE de Alphonse SCRIFFIGNANO

Présentation de la marque SPORT VILLE

Déposée le 26 octobre 1990 par Alphonse SCRIFFIGNANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORT VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alphonse SCRIFFIGNANO, domicilié(e) 23 rue de Dunkerque, 68200 MULHOUSE - France.

La marque SPORT VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT VILLE est expirée depuis le 26 octobre 2000.

Alphonse SCRIFFIGNANO a également déposé les autres marques suivantes : SPORT VILLE


Alphonse SCRIFFIGNANO - 23 rue de Dunkerque, 68200 MULHOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

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